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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FLOUTIER JEAN-MARC
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Instants d'été
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Instants d'été
SARL FLOUTIER JEAN-MARC, SARL

Numéro de dépôt :
4180376
Date de dépôt :
12/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2025
Instants d\'été de FLOUTIER JEAN-MARC

Présentation de la marque Instants d'été

Déposée par voie électronique le 12 mai 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FLOUTIER JEAN-MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Instants d'été » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FLOUTIER JEAN-MARC domicilié(e) Domaine du Grand Chermin, Rue des Vins - 30350 - SAVIGNARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL FLOUTIER JEAN-MARC, M. Emmanuel FLOUTIER domicilié(e) Domaine du Grand Chermin, Rue des Vins - 30350 - SAVIGNARGUES - France.

La marque Instants d'été a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4180376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Instants d'été arrivera à expiration en date du 12 mai 2025.

FLOUTIER JEAN-MARC a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE du GRAND CHEMIN , Amour de Gris


SARL FLOUTIER JEAN-MARC, SARL - Domaine du Grand Chermin, Rue des Vins - 30350 - SAVIGNARGUES - France


SARL FLOUTIER JEAN-MARC, M. Emmanuel FLOUTIER - Domaine du Grand Chermin, Rue des Vins - 30350 - SAVIGNARGUES - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Divertissement.